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Utilisation de la documentation

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Droits d’auteur, marques de commerce et droits de propriété

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Exclusion de droit d’usage

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Exclusion de garantie et limite de responsabilité

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Indemnité

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Communications avec le site

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Vous convenez de ne poster dans le présent site ni d’y transmettre aucun matériel illégal, profanateur, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographique ou blasphématoire ou tout autre matériel qui pourrait aller à l’encontre de toute loi ou promouvoir un comportement qui pourrait constituer une violation à toute loi. Corby, ses sociétés mères et sociétés affiliées apporteront leur entière collaboration à toute force publique ou cour qui leur demandera ou les sommera de dévoiler l’identité de la personne qui a posté de telles informations ou de tels documents ou de l’aider à l’identifier ou à la localiser.

 

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Renseignements généraux

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